| La Diplomatique | | Origine | Dom Jean Mabillon, moine de Saint-Germain des Près, fit paraître en 1681 le premier en date des traités de diplomatique : Le De re diplomatica
Il fondait une méthode d'investigation et d'analyse et posait des règles de critique pour le discernement des actes faux.
Selon Marc Bloch, «...cette année-là -1681, l'année de la publication du De re diplomatica , une grande date en vérité dans l'histoire de l'esprit humain, - la critique des documents d'archives fut définitivement fondée».
Le nom de diplomatique est donc donnée à une discipline qui s'applique en réalité à tous les écrits où se trouve consigné l'accomplissement d'un acte juridique en vue d'aménager la preuve et parfois même de l'appeler à l'existence, autrement dit à tous les actes écrits.
L'objet de la diplomatique est la description et l'explication de la forme des actes écrits.
« La production diplomatique d'une société est dans une certaine mesure le reflet de sa civilisation ».(G.Teissier,1952)
La diplomatique ne se limite donc pas aux documents du Moyen Âge et des premiers temps modernes. « On peut concevoir une diplomatique des actes du XIXe et du XXe siècle voire de documents imprimés et même dactylographiés ».
La diplomatique médiévale a «aussi une valeur exemplaire en ce sens que la méthode dégagée sera susceptible de s'appliquer, sous réserve des adaptations nécessaires, aux actes de tous les temps et de tous les pays».
L'acte privé : Les actes privés sont les actes écrits, authentiques ou non, dans lesquels sont consignés des actes juridiques émanés de particuliers et relatifs à des matières de droit privé. Sont considérés comme acte privé, les actes notariés ou les actes revêtus d'une simple signature de leur auteur. Les juristes réservent l'appellation d'acte privé aux seuls actes sous seing privé.
Étude critique: On distingue dans la forme des actes deux sortes de caractères des actes : les caractères externes ou extrinsèques et les caractères internes ou intrinsèques.
Les caractères externes « ne peuvent être critiqués que sur l'original ou son exacte reproduction » tandis que les caractères internes « se prêtent à l'examen sur une copie correcte aussi parfaitement que sur l'original ».
On rattachera aux caractères externes tout ce qui concerne la matière qui sert de support aux actes, puis l'écriture et la mise en page du document, (pour le Moyen Âge : le sceau).
Les caractères internes sont associés aux observations que suggèrent la langue et la rédaction.
Analyse diplomatique : La teneur d'un acte, en particulier du Moyen Âge, se décompose en 11 voire 12 parties distinctes.
Au protocole initial appartiennent l’invocation, la suscription, l'adresse et le salut.
Le texte proprement dit débute ou peut débuter par un préambule qui contient des considérations générales.
En principe la notification introduit soit l'exposé, soit directement le dispositif, ces deux éléments surtout le second, constituant la substance même de l'acte.
Ensuite c'est l'annonce des signes de validation, (sceau, etc...), les témoins, la datation de temps et de lieu.
[Georges Tessier, la Diplomatique, Que-sais-je ?,n°536,PUF,1952] |
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